Déposée le 30 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENTS et Pascal LEDUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIENTS domicilié(e) 29, rue des Boulangers,75005 PARIS - 75005 - France et Pascal LEDUC domicilié(e) 2, rue des Auges,78450 CHAVENAY - 78450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAIN ANNE ORIENTS domicilié(e) 36, rue des Boulangers,75005 PARIS - 75005 - France.
La marque TERRA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIENTS, SARL - 29, rue des Boulangers,75005 PARIS - 75005 - France
Pascal LEDUC - 2, rue des Auges,78450 CHAVENAY - 78450 - France
DERAIN ANNE ORIENTS - 36, rue des Boulangers,75005 PARIS - 75005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Organisation de voyages, à savoir billetterie aérienne, transport de voyageurs, organisation de croisières, location d'automobiles, bus, bateaux, chevaux, chameaux. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Accompagnement de voyageurs. Publication de livres. Hébergement temporaire, réservation d'hôtels.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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